Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fruisson
Bartisan

Numéro de dépôt :
4089047
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2024
Fruisson de Bartisan

Présentation de la marque Fruisson

Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par Bartisan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fruisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est Bartisan domicilié(e) 9 allée des Noisetiers - 29170 - SAINT EVARZEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bartisan, M. Manuel CHARPENTIER domicilié(e) 9 allée des noisetiers - 29170 - saint evarzec - France.

La marque Fruisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruisson est expirée depuis le 6 mai 2024.


Bartisan - 9 allée des Noisetiers - 29170 - SAINT EVARZEC - France


bartisan, M. Manuel CHARPENTIER - 9 allée des noisetiers - 29170 - saint evarzec - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.